Définition et sens de A titre gratuit
Que veut dire A titre gratuit? Trouvez ici 3 définitions du mot A titre gratuit. Vous pouvez également ajouter une définition de A titre gratuit.
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A titre gratuitActe par lequel une personne sengage envers une autre dans une intention libérale, sans contrepartie A to B ou A2B (Administration to Business)
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A titre gratuitQualifie un acte par lequel une personne s'engage envers une autre, dans une intention libérale, autrement dit sans contrepartie. Contraire d'un acte à titre onéreux.
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A titre gratuiton parle d’acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s’engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
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